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Marques déposées par l'association loi 1901 comité départemental du tourisme des hautes alpes
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cols réservés
Marque expirée - Marque en non vigueur

cols réservés
comité départemental du tourisme des hautes alpes association loi 1901

Numéro de dépôt :
3549912
Date de dépôt :
16/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2018
cols réservés de comité départemental du tourisme des hautes alpes

Présentation de la marque cols réservés

Déposée le 16 janvier 2008 par l'association loi 1901 comité départemental du tourisme des hautes alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cols réservés »

Le déposant est l'association loi 1901 comité départemental du tourisme des hautes alpes domicilié(e) 8 bis rue cap de bresson,05000 GAP - 05000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 726 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cdt 05 domicilié(e) 8 bis rue cap de bresson,05000 GAP - 05000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cols réservés est expirée depuis le 16 janvier 2018.

comité départemental du tourisme des hautes alpes a également déposé les autres marques suivantes : ECO MOBILITE 05 LAISSEZ-VOUS TRANSPORTER... , La Via Alta , QUALITE TOURISME COLLOQUE NATIONAL


comité départemental du tourisme des hautes alpes association loi 1901 - 8 bis rue cap de bresson,05000 GAP - 05000 - France - SIREN 326726718


cdt 05 - 8 bis rue cap de bresson,05000 GAP - 05000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; compétitions sportives (organisation de).